LE COMITÉ CONSULTATIF DU CONSEIL DES DROITS DE L'HOMME SE RÉUNIT À GENÈVE DU 8 AU 12 AOÛT 2016

Le Comité consultatif du Conseil des droits de l'homme tiendra sa dix-septième session du 8 au 12 août 2016 en salle XX du Palais des Nations, à Genève.

Créé en 2008 par le Conseil des droits de l'homme (résolution 5/1) et composé de dix-huit experts siégeant à titre individuel, le Comité consultatif fait fonction de groupe de réflexion pour le Conseil; il lui fournit, à sa demande, des services d'experts sous la forme d'études et d'avis étayés par des recherches. Dans l'exercice de son mandat, il veille à établir des relations d'interaction avec les États, les institutions nationales des droits de l'homme, les organisations non gouvernementales et d'autres entités de la société civile.

Parmi les questions dont l'étude lui a été confiée par le Conseil des droits de l'homme, figure les activités des fonds rapaces et leurs incidences sur les droits de l'homme (résolution 27/30 du Conseil), au sujet de laquelle le Comité poursuivra sa réflexion entamée il y a un an. Il examinera un projet de rapport d’étape qui sera présenté au Conseil à sa session de septembre prochain. Il doit aussi débattre de l'impact de la circulation et du non-rapatriement dans leurs pays d’origine des fonds d'origine illicite ; il est prévu qu’un rapport d’étape à ce sujet soit soumis au Conseil des droits de l'homme en septembre 2017.

Le Comité doit en outre poursuivre la réflexion qu’il a aussi entamée il y a un an sur les enfants et adolescents migrants non accompagnés (résolution 29/12). Enfin, le Comité doit aussi continuer de se pencher sur la discrimination à l'égard des personnes atteintes de la lèpre (résolution 29/5), thème qu’il a commencé d’aborder en février 2015.

Durant cette session, le Comité tiendra en outre une séance sur les arrangements régionaux pour la protection des droits de l’homme.

Le jeudi 11 août, le Comité discutera de documents de réflexion sur les thèmes suivants: déplacements dus aux changements climatiques et droits de l’homme; destruction du patrimoine culturel et effets sur la jouissance des droits économiques, sociaux et culturels; évaluation de la portée des activités du Comité consultatif et de leur suivi; et promotion des droits à la culture et au patrimoine social commun.

À l'ouverture de la session, le lundi 8 août à 11 heures, le Comité adoptera l'ordre du jour et le programme de travail de la session, qui peuvent être consultés sur la page Internet consacrée à la session (voir également l'ordre du jour annoté de la session). Le Comité consultatif entamera ensuite ses travaux sur les questions de fond et les études en cours (voir le calendrier en fin de communiqué). Pour de plus amples informations, veuillez consulter la page Internet consacrée aux travaux du Comité consultatif.

À la clôture des travaux, le vendredi 12 août, le Comité consultatif adoptera un rapport dans lequel figureront ses recommandations à l’intention du Conseil des droits de l'homme, que celui-ci examinera lors de sa 33^e session en septembre prochain.

Composition du Comité consultatif

Les dix-huit membres du Comité consultatif sont élus par le Conseil en respectant la répartition géographique suivante: 5 membres pour les États d'Afrique; 5 pour les États d'Asie; 2 pour les États d'Europe orientale; 3 pour les États d'Amérique latine et des Caraïbes; et 3 pour les États d'Europe occidentale et autres États. Les membres du Comité consultatif sont élus pour trois ans et ne peuvent se représenter qu'une seule fois.

La composition du Comité consultatif est la suivante (entre parenthèses, le pays de nationalité et l'année d'échéance du mandat – le jour d'échéance étant le 30 septembre): Ibrahim Abdulaziz Alsheddi (Arabie saoudite, 2018); Mohamed Bennani (Maroc, 2017); Laurence Boisson de Chazournes (France, 2017); Mario Luis Coriolano (Argentine, 2018); Laura-Maria Crăciunean (Roumanie, 2017); Hoda Elsadda (Égypte, 2016); Karla Hananía de Varela (El Salvador, 2016); Mikhaïl Lebedev (Fédération de Russie, 2016); Alfred Ntunduguru Karokora (Ouganda, 2016); Kaoru Obata (Japon, 2016); Obiora Chinedu Okafor (Nigéria, 2017); Katharina Pabel (Autriche, 2018); Anantonia Reyes Prado (Guatemala, 2017); Changrok Soh (République de Corée, 2017); Ahmer Bilal Soofi (Pakistan, 2017); Imeru Tamrat Yigezu (Éthiopie, 2018); Yishan Zhang (Chine, 2016); Jean Ziegler (Suisse, 2016).


Programme de travail provisoire

Lundi 8 août
11 heures:	Ouverture de la session, adoption de l'ordre du jour et organisation des travaux
	Enfants et adolescents migrants non accompagnés
15 heures:	Enfants et adolescents migrants non accompagnés Discrimination à l'égard des personnes atteintes de la lèpre
Mardi 9 août
10 heures:	- Réunion avec les organisations non gouvernementales (salle XXVII) - Discrimination à l'égard des personnes atteintes de la lèpre
15 heures:	Non-rapatriement des fonds d’origine illicite
Mercredi 10 août
10 heures:	Arrangements régionaux pour la protection des droits de l’homme
15 heures:	Impact des fonds rapaces sur les droits de l’homme
Jeudi 11 août
12 heures:	Examen de nouveaux sujets d'étude et de nouvelles priorités
15 heures:	Examen de nouveaux sujets d'étude et de nouvelles priorités
Vendredi 12 août
11 heures:	Adoption du rapport et de décisions
15 heures:	Adoption du rapport et de décisions
	Séance de clôture