Le Conseil des droits de l'homme a 20 ans et est confronté à une recrudescence des abus

Le Conseil des droits de l'homme a remplacé en 2006 l'ancienne Commission des droits de l'homme qui faisait l'objet de critiques.

A l’occasion de son 20e anniversaire, le Secrétaire général de l’ONU décrit, dans un message vidéo, des atteintes aux droits humains de plus en plus visibles et commises dans de nombreux cas en toute impunité.

António Guterres en souligne les effets profondément destructeurs sur les individus, les communautés et les sociétés dans leur ensemble. 

Dans ce contexte, « cela rend le travail du Conseil plus essentiel que jamais », affirme-t-il.

Parler quand d’autres se taisent

Le chef de l'ONU met en avant l’un de ses instruments les plus structurants : l’Examen périodique universel, qui permet à chaque État membre de rendre compte, devant ses pairs, de la mise en œuvre de ses obligations et engagements en matière de droits humains.

Un tel processus contribue ainsi à instaurer une culture du dialogue et à encourager des réformes juridiques, le renforcement des institutions publiques et une meilleure protection des droits fondamentaux.

Parallèlement, les commissions d’enquête et les missions d’établissement des faits du Conseil recensent les abus, préservent les preuves et reconnaissent les victimes - contribuant ainsi à promouvoir la responsabilité et à lutter contre l’impunité.

Alors que les experts indépendants « apportent la lumière là où règne l’obscurité », les groupes de travail façonnent les normes et les standards en matière de droits de l’homme.

L’engagement du Conseil aux côtés de la société civile, des défenseurs des droits de l’homme et des victimes contribue également à « permettre aux acteurs de première ligne de faire entendre leur voix dans les processus décisionnels mondiaux ». Une façon d’inviter les membres de cet organe basé à Genève, « de continuer à prendre la parole lorsque d’autres se taisent pour rester ferme lorsque les principes sont remis en cause et pour faire entendre la voix des plus vulnérables ».

Voix des jeunes, des victimes et des peuples autochtones

Dans la continuité de cet engagement en faveur de l’inclusion et de la participation des acteurs de terrain, cette approche est également saluée au sein du système des Nations Unies comme un élément distinctif du Conseil des droits de l’homme.

De son côté, le chef des droits de l’homme de l’ONU, Volker Türk, estime que l’une des réussites du Conseil réside dans son modèle de participation, comparé à d’autres instances du système onusien.

Le Conseil associe la société civile. « On pourrait toujours souhaiter davantage », reconnaît-il, mais cette participation des organisations est « très importante ». Le Conseil des droits de l'homme veille également à la représentation des peuples autochtones et organise de nombreuses tables rondes interactives réunissant enfants, jeunes, survivants et victimes. 

Pour M. Türk, il s’agit d’un modèle que l’ONU doit « défendre et approfondir », et de « l’un des atouts majeurs du Conseil ».

De la Commission au Conseil

Dans la continuité de cette ouverture progressive du Conseil à la société civile et de la volonté d’en renforcer la légitimité, ses premiers responsables reviennent sur les conditions de sa création et sur les défis liés à sa mise en place.

A ce sujet, Luis Alfonso de Alba Góngora, premier président du Conseil des droits de l’homme, rappelle qu’auparavant, la société civile ne participait à la Commission des droits de l'homme qu’une fois par an. « Nous avons ouvert nos portes à la participation de tous ces acteurs essentiels dès le premier jour », a affirmé l’ancien ambassadeur mexicain, estimant que l’instauration de la confiance et l’inclusivité ont été « extrêmement utiles ». 

Il ajoute que le Conseil vise aussi à réduire la polarisation, la sélectivité et les deux poids deux mesures, un objectif pour lequel l’examen périodique universel est un outil important. 

Revenant sur la création du Conseil, l’ancien ambassadeur mexicain souligne qu’elle n’a pas été aisée, en raison de divergences entre États membres et d’un contexte international défavorable, certains s’étant opposés à sa mise en place.