« Assurer que les solutions climatiques prennent en compte les droits de l’homme peut nous guider vers un avenir plus durable », déclare M. Volker Türk à l’ouverture du Forum sur les droits de l'homme, la démocratie et l'état de droit
Le Forum sur les droits de l'homme, la démocratie et l'état de droit a ouvert aujourd'hui sa cinquième session qui se tient jusqu’à demain à Genève sur le thème « Démocratie et changements climatiques : trouver des solutions ».
Après avoir entendu plusieurs déclarations d’ouverture, le Forum a tenu aujourd’hui trois des cinq tables rondes inscrites à l’ordre du jour de cette cinquième session. Y ont participé des représentants des Nations Unies, des experts des changements climatiques, des responsables gouvernementaux, des universitaires et des membres de la société civile.
Les thèmes des trois tables rondes du jour étaient : « État de droit ou anarchie et changements climatiques : un exercice de prospective », pour la première ; « Participation, responsabilité et libertés fondamentales : éléments clés d’un monde juste sur le plan climatique », pour la deuxième ; et « Réimaginer la gouvernance climatique : comment la gouvernance actuelle s’adapte ou ne s’adapte pas », pour la troisième.
Dans sa déclaration d’ouverture de la session, M. Ioannis Ghikas, Représentant permanent de la Grèce auprès des Nations Unies à Genève et Président du Forum, a notamment souligné que la tâche collective des États réunis ici à Genève consiste à identifier et à partager des solutions pratiques – des solutions qui renforcent à la fois les démocraties et la planète.
M. Jürg Lauber, Représentant permanent de la Suisse auprès des Nations Unies à Genève et Président du Conseil des droits de l'homme, a souligné que le thème de cette session rappelle que la crise climatique est aussi une question de droits humains et de gouvernance. Les changements climatiques menacent la jouissance d’un large éventail de droits - civils, politiques, économiques, sociaux et culturels, y compris le droit au développement – et leurs effets touchent particulièrement ceux qui en sont le moins responsables, à savoir les petits États insulaires, les peuples autochtones, les communautés rurales, les femmes et les jeunes, a-t-il fait observer. Il a rappelé que le Conseil des droits de l’homme a contribué à placer les droits de l’homme au cœur des discussions climatiques mondiales.
M. Volker Türk, Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme, a déploré que le déni climatique, la défiance à l’égard de la science et la désinformation continuent de se répandre – amplifiés par des plates-formes de réseaux sociaux peu réglementées et nourris par certains dirigeants politiques et d’entreprises –, tandis que certains États réduisent leurs financements en faveur de l’action climatique et environnementale alors que leurs priorités changent et qu’ils se retirent d’accords essentiels, et ce, alors même que 2024 a été l’année la plus chaude jamais enregistrée.
« Assurer que les solutions climatiques prennent en compte les droits de l’homme peut nous guider vers un avenir plus durable », a déclaré le Haut-Commissaire aux droits de l’homme. Il a identifié trois domaines d’action pour y parvenir. En premier lieu, a-t-il indiqué, « nous avons besoin d’un espace civique ouvert ». En second lieu, a-t-il poursuivi, « nous avons besoin de budgets ancrés dans les droits de l’homme », qui soient susceptibles de débloquer l’action climatique. En troisième lieu, « nous avons besoin d’une action concertée au niveau mondial pour une action et une justice climatiques efficaces, fondées sur les droits de l’homme », a ajouté M. Türk, avant de se réjouir que 164 États reconnaissent d’ores et déjà le droit à un environnement sain.
Des déclarations liminaires ont également été faites par Mme Ana Toni, Directrice exécutive de la trentième Conférence des États parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP30); Mme Elisa Morgera, Rapporteuse spéciale sur la promotion et la protection des droits de l’homme dans le contexte des changements climatiques; Mme Denise Dora, Envoyée spéciale de la COP30 sur les droits humains et la transition juste; Mme Sheryl Lightfoot, Vice-Présidente [et ancienne Présidente] du Mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones; et Mme Nicole Ponce, responsable du plaidoyer mondial à World's Youth for Climate Justice.
Le Forum poursuivra demain matin, à 10 heures, les travaux de cette cinquième session. Durant cette seconde et dernière journée de session, il tiendra deux tables rondes successivement consacrées aux deux thèmes suivants: « Harmonie avec la nature : privilégier les solutions qui font progresser les droits de l’homme, y compris le droit à un environnement sain », pour la première; et « Des solutions adaptées à des problèmes interdépendants », pour la seconde.
Les résumés des réunions publiques sont disponibles ici, tandis que les webdiffusions des réunions publiques sont disponibles ici. Le programme de travail de la cinquième session du Forum et d'autres documents liés à la session sont disponibles ici.
Déclarations d’ouverture
M. IOANNIS GHIKAS, Représentant permanent de la Grèce auprès des Nations Unies à Genève et Président du Forum sur les droits de l’homme, la démocratie et l’état de droit, a ouvert les travaux de la cinquième session du Forum en précisant qu’ils seraient centrés sur le thème « Démocratie et changements climatiques : trouver des solutions ». Ce thème, a fait remarquer M. Ghikas, traduit le fait que les changements climatiques constituent un défi non seulement environnemental, mais aussi humain et démocratique. Ils touchent en premier lieu les personnes les plus vulnérables, mettent les institutions à l'épreuve et exigent la transparence. La tâche collective des États réunis ici à Genève consiste à identifier et à partager des solutions pratiques – des solutions qui renforcent à la fois les démocraties et la planète, a indiqué M. Ghikas.
Pour la Grèce, a ajouté le Représentant permanent, les principes de démocratie, de respect des droits de l'homme et d'état de droit ne sont pas seulement des valeurs fondamentales, mais font partie de son identité. Ces valeurs sont tout aussi pertinentes aujourd'hui qu'elles l'étaient à l'aube de la démocratie dans l'Athènes antique, et elles restent des piliers essentiels pour des sociétés pacifiques, justes et inclusives, ainsi que pour un système multilatéral résilient, a souligné M. Ghikas.
M. JÜRG LAUBER, Représentant permanent de la Suisse auprès des Nations Unies à Genève et Président du Conseil des droits de l’homme, a rappelé que le Conseil des droits de l’homme a créé ce Forum comme plate-forme de dialogue et de coopération sur les liens entre droits de l’homme, démocratie et état de droit – trois principes mutuellement indissociables. Depuis sa création, a-t-il ajouté, le Forum permet de réfléchir à la manière dont ces principes peuvent guider les réponses collectives aux défis actuels.
Le Président du Conseil a indiqué que le thème de cette session – « Démocratie et changement climatique : se concentrer sur les solutions » – rappelle que la crise climatique est aussi une question de droits humains et de gouvernance. Les changements climatiques menacent la jouissance d’un large éventail de droits - civils, politiques, économiques, sociaux et culturels, y compris le droit au développement, a-t-il souligné. Leurs effets touchent particulièrement ceux qui en sont le moins responsables : petits États insulaires, peuples autochtones, communautés rurales, femmes et jeunes, a-t-il fait observer. Y répondre est un impératif à la fois moral et démocratique, a-t-il déclaré.
Le Conseil a adopté quatorze résolutions sur le climat depuis 2008 et établi le mandat du Rapporteur spécial sur les droits de l’homme et les changements climatiques, a d’autre part rappelé M. Lauber, saluant le rôle d’Elisa Morgera [titulaire actuelle de ce mandat]. Le Conseil a contribué à placer les droits de l’homme au cœur des discussions climatiques mondiales, afin que les réponses soient à la fois centrées sur les personnes, inclusives et responsables, a-t-il souligné.
M. Lauber a ajouté que des sociétés ouvertes, une participation éclairée et des institutions transparentes sont indispensables pour bâtir la confiance et des politiques climatiques plus justes et durables. Ce Forum offre l’occasion de partager des solutions fondées sur les droits humains, notamment pour des transitions justes, des communautés plus résilientes et la protection des défenseurs de l’environnement. M. Lauber a réaffirmé l’engagement du Conseil à protéger les personnes qui coopèrent avec les Nations Unies contre toute intimidation. Il a appelé à un dialogue fondé sur la dignité, l’égalité, la participation et la justice.
M. VOLKER TÜRK, Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme, a souligné que les droits de l’homme, la démocratie et l’état de droit sont interdépendants et se renforcent mutuellement et que, selon Freedom House, les libertés civiles et les droits politiques sont en déclin depuis 19 ans consécutifs à travers le monde. Les travaux menés par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme montrent l’existence, dans toutes les régions, de restrictions pesant sur l’espace civique et politique et sur la liberté de la presse, a ajouté le Haut-Commissaire, avant de préciser que, selon les données du Haut-Commissariat, quelque 193 défenseurs des droits de l’homme autochtones et environnementaux ont été tués ou ont disparu en 2024. Le déni climatique, la défiance à l’égard de la science et la désinformation continuent de se répandre – amplifiés par des plates-formes de réseaux sociaux peu réglementées et nourris par certains dirigeants politiques et d’entreprises –, tandis que certains États réduisent leurs financements en faveur de l’action climatique et environnementale alors que leurs priorités changent et qu’ils se retirent d’accords essentiels, et ce, alors même que 2024 a été l’année la plus chaude jamais enregistrée, a déploré M. Türk.
M. Türk a souligné que les personnes vivant dans les « points chauds climatiques » – qui représentent la moitié de l’humanité – courent quinze fois plus de risques de mourir de causes liées au climat. Il a ajouté que selon Oxfam, les 1% de personnes les plus riches du monde sont responsables de davantage d’émissions carboniques que les 66% les plus pauvres.
« Assurer que les solutions climatiques prennent en compte les droits de l’homme peut nous guider vers un avenir plus durable », a déclaré le Haut-Commissaire. Il a identifié trois domaines d’action pour y parvenir. En premier lieu, a-t-il indiqué, « nous avons besoin d’un espace civique ouvert », qui permette aux communautés – en particulier celles qui sont les plus affectées par les changements climatiques, et notamment les femmes – de faire entendre leurs préoccupations et de partager leurs solutions. Il est crucial à cet égard d’impliquer les peuples autochtones dans les discussions sur la politique climatique, a insisté M. Türk, soulignant qu’un dialogue ouvert favorise la créativité. « Je voudrais également souligner qu’il est urgent de s’attaquer aux impacts du lobbying et au potentiel d’emprise des entreprises », a-t-il ajouté, espérant que le présent Forum se pencherait sur ces questions.
En second lieu, a poursuivi le Haut-Commissaire, « nous avons besoin de budgets ancrés dans les droits de l’homme », qui soient susceptibles de débloquer l’action climatique. Par exemple, a-t-il précisé, dans une économie fondée sur les droits humains, les États élimineraient progressivement et équitablement les subventions aux combustibles fossiles et investiraient à la place dans les énergies renouvelables, les systèmes alimentaires durables et les filets de sécurité sociale pour aider les populations à s'adapter et à s'ajuster.
En troisième lieu, « nous avons besoin d’une action concertée au niveau mondial pour une action et une justice climatiques efficaces, fondées sur les droits de l’homme », a souligné M. Türk, avant de se réjouir notamment que 164 États reconnaissent d’ores et déjà le droit à un environnement sain.
MME ANA TONI, Directrice exécutive de la trentième Conférence des États parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP30), a insisté pour sa part sur le fait que la présidence de la COP avait mis en évidence l’importance de tenir compte du lien et de l’interdépendance entre droits de l’homme, état de droit et démocratie au moment de lutter contre les changements climatiques.
MME ELISA MORGERA, Rapporteuse spéciale sur la promotion et la protection des droits de l’homme dans le contexte des changements climatiques, a souligné que la Cour interaméricaine des droits de l'homme dans un avis consultatif a déjà souligné que la démocratie et l'état de droit sont essentiels à la protection des droits humains dans le contexte des changements climatiques. L'accès à l'information est essentiel pour garantir l'efficacité, la transparence et l'inclusivité des processus décisionnels relatifs à l'action climatique à tous les niveaux, a-t-elle ajouté.
Mme Morgera a par ailleurs insisté sur les dangers, dans ce contexte, des campagnes de désinformation diffusées par des entités commerciales, y compris le « greenwashing », ainsi que des attaques contre les défenseurs des droits humains climatiques. La Rapporteuse spéciale a attiré l’attention sur les stratégies évolutives mises en place pour dissimuler au public les connaissances de longue date de l'industrie sur les effets dévastateurs attendus des changements climatiques. Ces stratégies, a-t-elle insisté, constituent une forme de violation des droits humains affectant les droits individuels à l'information, à la science et à la participation publique dans la prise de décision, sapant ainsi nos démocraties.
La Rapporteuse spéciale a plaidé pour l’élimination progressive des combustibles fossiles et a mis en avant l’importance, pour ce faire, de consultations ouvertes avec les populations. De plus amples consultations sont en outre nécessaires pour remédier à l’absence de volonté de promouvoir les énergies renouvelables, a-t-elle ajouté. Le fait de respecter la démocratie, l'état de droit et le droit du public d’accéder à l’information et à la science, nous gardera de prendre de mauvaises décisions et d’ignorer les causes profondes des crises planétaires liées aux injustices environnementales et économiques, a-t-elle conclu.
MME DENISE DORA, Envoyée spéciale de la COP30 pour les droits humains et la transition juste, a décrit le processus ouvert mené par les experts de la COP pour préparer les sessions de l’instance, mettant l’accent ce faisant sur la situation des personnes les plus durement touchées par les changements climatiques, en particulier les femmes et les peuples autochtones. L’état de droit et la démocratie sont indispensables pour que toutes les populations concernées puissent prendre effectivement part aux débats sur les changements climatiques, a-t-elle insisté. La prochaine COP aura lieu à Belém, en Amazonie, a rappelé Mme Dora.
MME SHERYL LIGHTFOOT, Vice-Présidente [et ancienne Présidente] du Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones, a rappelé que la démocratie repose sur la participation, l’inclusion et la reddition de comptes, lesquelles sont nécessaires pour que les voix autochtones soient entendues. Elle a ensuite souligné que la biodiversité est essentielle à la stabilité climatique, à la durabilité économique et à la diversité culturelle et que les peuples autochtones, grâce à leurs savoirs et pratiques durables, jouent un rôle clé dans sa préservation – laquelle ne peut être assurée qu’en garantissant leur droit à l’autodétermination. Elle a en outre rappelé que ce rôle est reconnu par la Convention sur la diversité biologique, ainsi que par les Objectifs de développement durable et par la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, laquelle énonce les divers droits attachés aux terres, territoires et ressources.
Face à la crise climatique, les peuples autochtones sont en première ligne et leurs droits à la subsistance et au développement doivent être pleinement respectés, a poursuivi Mme Lightfoot. Les États doivent garantir leur participation et reconnaître la valeur de leurs savoirs dans les politiques climatiques et environnementales, a-t-elle insisté.
De nombreux projets liés au climat ou à la conservation se déroulent sans le consentement libre, préalable et éclairé des peuples autochtones, a fait observer la Vice-Présidente du Mécanisme d’experts. La protection des droits des peuples autochtones est un impératif démocratique et leur pleine participation est essentielle pour un avenir durable et équitable, a-t-elle conclu.
MME NICOLE PONCE, responsable mondiale du plaidoyer pour World’s Youth for Climate Justice, a expliqué avoir grandi dans une petite ville des Philippines, où son éducation au climat ne s’est pas faite dans les universités ou des salles de conférence, mais dans des villages côtiers où elle a pu voir comment des acteurs du monde des affaires, profitant de réglementations faibles, contribuaient à l’érosion des plages par des projets de développement qui ne visaient que le profit. Elle a décrit l’érosion des plages, le manque d’infrastructures et d’action face aux catastrophes naturelles, rappelant que les Philippines subissent en moyenne vingt typhons par an. Elle a évoqué les inondations récentes qui ont paralysé sa région, soulignant que des enseignants doivent parfois se rendre à l’école en bateau pour continuer d’enseigner.
Mme Ponce a salué l’avis consultatif de la Cour internationale de Justice (CIJ) sur les changements climatiques, qui a souligné que ceux qui ont le moins contribué à la crise ont le plus besoin de protection et de réparation. Elle a rappelé que cette avancée historique avait été portée par la jeunesse pacifique, par le Gouvernement de Vanuatu, et amplifiée par le reste du monde. « Nous devons nous adapter, car nous n’avons pas le choix », a déclaré Mme Ponce. Aux Philippines, la résilience est devenue la seule manière de survivre, mais elle ne peut remplacer des solutions durables à long terme, a-t-elle souligné.
Ce Forum montre que les jeunes ne sont pas de simples victimes, mais des acteurs du changement, a ajouté Mme Ponce. Elle a insisté sur l’importance de leur participation aux processus politiques nationaux et régionaux, de leur collaboration avec la société civile et du dialogue avec les gouvernements pour défendre l’égalité et les droits humains dans la lutte contre les changements climatiques. L’ère de l’impunité est terminée et la reddition de comptes est en marche, a déclaré Mme Ponce. L’avis consultatif de la CIJ constitue une avancée morale et juridique majeure, démontrant que les jeunes et les communautés du Sud ont le pouvoir d’influencer le droit international et de revendiquer des réparations pour les préjudices subis, a-t-elle affirmé.
Table ronde 1 : « État de droit ou anarchie et changements climatiques: un exercice de prospective »
Modératrice du débat, MME ELISA MORGERA, Rapporteuse spéciale sur la promotion et la protection des droits de l’homme dans le contexte des changements climatiques, a insisté sur l’importance de faire preuve d’imagination afin de trouver, pour demain, des solutions aux changements climatiques sur la base des solutions déjà esquissées à notre époque. Alors que le chaos et une certaine torpeur semblent caractériser la réaction actuelle face aux crises multiples auxquelles le monde est confronté, il est possible de trouver des solutions concertées pour notre avenir commun en faisant fond sur les lois existantes et sur les avis de la Cour internationale de Justice et de la Cour interaméricaine des droits de l’homme, a suggéré Mme Morgera.
La Table ronde a ensuite entendu des présentations de Mme Manjana Milkoreit, chercheuse postdoctorale au département de sociologie et de géographie humaine de l'Université d'Oslo ; Mme Doreen Debrum, Représentante permanente de la République des Îles Marshall auprès de l'Office des Nations Unies à Genève ; Mme Anna Brach, responsable de la sécurité humaine et de la résilience planétaire au Geneva Center for Security Policy ; Mme Rebecca Willis, professeure de gouvernance énergétique et climatique au Lancaster Environment Centre ; M. Sebastián Lehuedé, maître de conférences au Kings College de Londres ; et Esther et Oisín, membres de l'Ireland's Children and Young People’s Assembly on Biodiversity Loss (Parlement des jeunes de l'Irlande sur la perte de biodiversité).
Ont pris part à la discussion les délégations des pays, institutions ou organisations non gouvernementales ci-après : Roumanie (au nom d’un groupe de pays), Tunisie, Iraq, Cuba, Grèce, Union européenne, Algérie, Afrique du Sud, République dominicaine, Éthiopie, Arménie, Pakistan, Guinée-Équatoriale, Washington Brazil Office et Geledés - Instituto da Mulher Negra.
Les panélistes ont notamment insisté sur l’importance de faire des exercices de prospective pour envisager des avenirs potentiels. Ont ainsi été évoqués plusieurs avenirs possibles où l’assèchement de cours d’eau, parmi d’autres phénomènes, entraînerait de très nombreuses populations dans l’insécurité alimentaire, entre autres conséquences irréversibles ayant des conséquences sur les droits de l’homme. Des scénarios où interviendraient des mesures de géo-ingénierie, et les risques afférents, ont aussi été évoqués. À cet égard, d’aucuns ont insisté sur la notion de « protection par anticipation », soulignant qu’elle doit être axée sur la prévention et, ce faisant, sur la prise en compte des besoins des populations les plus vulnérables.
Les chocs sociaux, parmi lesquels les événements météorologiques extrêmes, peuvent menacer la démocratie, ne serait-ce que par ce qu’ils empêchent la tenue d’élections, a-t-il par ailleurs été souligné. Mais l’inverse est aussi possible, car on a vu des chocs susciter des élans de solidarité et des actions collectives, potentiellement propices au renforcement de la démocratie, a-t-il été relevé. La crise de la COVID-19 a ainsi provoqué un affaiblissement de la démocratie dans certains pays, mais aussi son renforcement dans d’autres, a affirmé une panéliste.
Des éléments factuels montrent que les démocraties favorisent une action climatique plus efficace, notamment parce que la corruption y est moins forte et que les populations peuvent y réclamer de leurs gouvernements qu’ils agissent contre les changements climatiques, a en outre affirmé une panéliste. Cependant, les gouvernements sous-estiment généralement la volonté des populations de lutter contre le réchauffement climatique et se contentent souvent de réponses technocratiques aux demandes citoyennes, a ajouté la même panéliste. L’accent doit toujours porter sur la transparence et la reddition de comptes, étant donné le lobbying qui est mené, a-t-il d’autre part été souligné.
Ont été soulevés à plusieurs reprises les problèmes que sont la désinformation relative aux changements climatiques et la violence exercée contre les défenseurs des droits liés à l’environnement.
Un panéliste a abordé la question de l’intelligence artificielle (IA), d’abord sous l’angle des quantités énormes de ressources énergétiques qu’elle consomme, puis pour s’interroger sur la question de savoir si, dans l’optique « techno-utopiste » qui tend à prévaloir, l’IA pourra vraiment contribuer à régler les problèmes liés au climat.
L’importance de lutter contre les combustibles fossiles ne saurait être sous-estimée étant donné les risques que pose, pour l’existence même de certains petits pays insulaires en développement, l’élévation constante du niveau des mers, a-t-il par ailleurs été souligné. Dans un contexte où les phénomènes météorologiques extrêmes sont toujours plus nombreux, les gouvernements concernés adoptent déjà des politiques de résilience et d’adaptation mais, dans certains cas, ils seront peut-être amenés à sacrifier les parties de leur territoire trop exposées, ce qui nécessitera de réinstaller les populations touchées, a-t-on mis en garde.
L’importance de tenir compte des éléments scientifiques disponibles relatifs aux répercussions des combustibles fossiles, et de l’économie qu’ils sous-tendent, sur la jouissance des droits humains a aussi été mise en avant.
A été salué le fait que ce sont des jeunes qui ont saisi la plus haute juridiction mondiale (la Cour internationale de Justice) pour qu’elle donne son opinion à titre consultatif sur la responsabilité des États dans la lutte contre les changements climatiques; la diplomatie doit maintenant prendre le relais pour donner effet à cet avis, a-t-il été demandé. L’importance a été mise en avant de la participation des jeunes à l’élaboration des politiques publiques relatives à la lutte contre les changements climatiques par le biais, notamment, de structures citoyennes. Les jeunes ont des solutions à apporter – solutions dont les adultes doivent tenir compte, a-t-il été affirmé.
Chaque membre de la société a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé et son bien-être, et a également le droit de contribuer à des solutions bénéfiques à la fois pour la nature et pour les êtres humains pour les générations à venir, a-t-il été déclaré. La seule manière de faire face aux changements climatiques consiste à adopter un modèle de développement inclusif tenant compte de l’état de droit, a-t-il été affirmé.
D’aucuns ont fait remarquer qu’il importe d’assumer une responsabilité partagée mais différenciée s’agissant de remédier aux inégalités que les changements climatiques suscitent au détriment, surtout, des pays du Sud; d’adopter des mesures de lutte contre les changements climatiques qui tiennent compte de l’équité ainsi que de la diversité des pays concernés; et de faire en sorte que des financements soient mis à la disposition des États qui en ont le plus besoin pour assurer leur transition climatique.
Des délégations ont présenté les mesures prises par leurs pays respectifs pour atteindre une économie neutre en carbone et organiser une transition climatique douce, de même que pour appliquer des politiques climatiques équitables et fondées sur les droits de l’homme.
Table ronde 2 : « Participation, responsabilité et libertés fondamentales : éléments clés d’un monde juste sur le plan climatique »
Le débat a été animé par M. Michael J. Camilleri, Chef de branche au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme.
La Table ronde a entendu des présentations de M. Michele Poletto, conseiller en matière de changements climatiques et de démocratie à International IDEA; M. Ignacio F. Lara, chef du projet « Transition énergétique, démocratie environnementale et Sud global » à Asuntos del Sur ; Mme Agi Veres, Directrice du Programme des Nations Unies pour le développement à Genève ; M. Michel Forst, Rapporteur spécial de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-ONU) sur les défenseurs de l'environnement ; M. Ulises Quero, responsable du programme Entreprises, terre et environnement au Service international pour les droits de l'homme ; Mme Rodica Iordanca Iordanov, ancienne Ministre de l'environnement de la République de Moldova et cofondatrice et Directrice exécutive d'EcoConnect ; et Mme Bethanie Carney Almroth, professeure associée au Département des sciences biologiques et environnementales de l'Université de Göteborg.
Ont pris part à la discussion les délégations des pays et organisations non gouvernementales ci-après : Roumanie, Cuba, Colombie, Guatemala, État plurinational de Bolivie, Pakistan, Centre Zagros pour les droits de l’homme, Just Atonement Inc., Istituto Internazionale Maria Ausiliatrice, Global Forum for the Defence of the Less Privileged (GFDLP), AIDHDES – Asociación Internacional de Derechos Humanos y Desarrollo Social et Indian Council of South America.
Il a été observé d’emblée que les gouvernements de par le monde n’en faisaient pas assez en matière de lutte contre les changements climatiques ; que tous devaient respecter leurs engagements dans ce domaine ; et que, pour être légitime et efficace, la transition climatique devait être portée par l’opinion publique.
S’il n’y a pas de relation positive univoque entre les régimes politique et l’action en faveur de l’environnement, a poursuivi un panéliste, les démocraties semblent les mieux placées dans ce domaine, à en croire les résultats obtenus ces dernières années en matière de réduction des gaz à effet de serre, notamment. De plus, si les démocraties n’ont pas été exemplaires par le passé en matière d’émissions de gaz à effet de serre, et s’il y existe toujours des distorsions en matière de participation de certains groupes, elles n’en disposent pas moins de mécanismes utiles dans la lutte contre les changements climatiques – mécanismes parmi lesquels figurent leur capacité à lutter contre la corruption et la libre circulation de l’information, tant il est vrai que la contribution des citoyens et des chercheurs est indispensable, a-t-il été souligné. L’Accord de Paris prévoit la participation à cet effort des organisations de la société civile, a-t-il été rappelé. Les gouvernements doivent pouvoir tirer parti de ces expertises pour évaluer l’impact de leurs politiques sur le climat et sur l’environnement, a-t-on insisté.
Du point de vue de la société civile, aucune politique ne peut réussir si elle ne comporte pas une dimension relative aux droits de l’homme, notamment pour ce qui est du droit de participer à toutes les étapes de l’élaboration des politiques environnementales, a souligné un intervenant. Mais, a-t-il été observé, cette participation ne suffit pas et deux défis sont à relever, à savoir qu’il ne faut pas se cantonner à des considérations techniques et qu’il est nécessaire de dépasser la polarisation, afin de mettre en place un consensus sur des bases transparentes. Enfin, la politique climatique doit aller bien au-delà du seul remplacement des combustibles fossiles par de l’énergie solaire: la transition doit permettre de remédier aux injustices mondiales, une démarche qui est au cœur de toute politique environnementale équitable, a-t-on souligné.
Dans ce contexte, il importe d’assurer une participation authentique des défenseurs des droits de l’homme liés à l’environnement dans les espaces et conférences où se prennent les décisions dans ce domaine, a poursuivi un intervenant. Il est malheureusement difficile de documenter le nombre d’attaques contre ces défenseurs qui donnent l’alerte et qui peuvent apporter des réponses à long terme, en particulier pour ce qui concerne les défenseurs communautaires et des peuples autochtones. Il faut continuer à travailler pour que les enjeux climatiques soient examinés sous l’angle des droits de l’homme, a-t-on insisté.
A été soulignée l’importance de faire entendre aux dirigeants politiques les opinons des simples citoyens au sujet des changements climatiques. À ce propos, le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) a montré, au terme d’une vaste consultation, que malgré certains désaccords, quatre citoyens sur cinq dans le monde veulent que leurs gouvernements renforcent leurs engagements en matière de lutte contre le climat, a-t-il été indiqué. La participation à cet effort des femmes et des jeunes – et, dans une moindre mesure, celle des peuples autochtones – est de mieux en mieux reconnue par le grand public comme étant indispensable, a-t-il été relevé. Il reste donc à surmonter les obstacles à la participation des personnes et des communautés aux décisions sur le climat.
Un participation plus large des organisations de la société civile est nécessaire pour remédier à l’incohérence entre les négociations techniques au sein des COP et les débats à l’extérieur, a conseillé un panéliste.
La Convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, qui a force de loi, protège les défenseurs de l’environnement, a-t-il été rappelé. Il a été regretté que ces défenseurs, y compris les défenseurs de l’environnement et des droits des peuples autochtones, soient trop souvent qualifiés de terroristes ou de saboteurs, et condamnés à de lourdes peines de prison.
Des délégations d’États ont décrit les mesures que leurs pays respectifs prennent pour donner effet à l’Accord d’Escazú (sur l'accès à l'information, la participation publique et l’accès à la justice à propos des questions environnementales en Amérique latine et dans les Caraïbes) et pour protéger les défenseurs de l’environnement.
Une panéliste a souligné l’importance de recourir à la science pour lutter contre les problèmes mondiaux tels que les changements climatiques. Elle a mis en garde contre les initiatives délibérées des industries du tabac et de l’énergie, et d’autres « marchands du doute », pour, d’une part, museler les scientifiques et occulter les éléments scientifiques qui permettraient de comprendre les mécanismes qui sont au cœur des problèmes auxquels nous sommes confrontés et d’y faire face ; et, d’autre part, promouvoir des « solutions soi-disant scientifiques » qui empêchent d’instaurer de vrais changements. D’autres tentatives de manipuler l’opposition politique ont été mises en évidence, notamment les tentatives visant à repousser toute mesure climatique sous prétexte de préserver l’économie ou le niveau de vie des gens. En réalité, a insisté un panéliste, les citoyens et citoyennes sont en majorité favorable à une action plus résolue contre les changements climatiques.
Il a été recommandé que les États soient transparents afin de gagner la confiance du public, et qu’ils tiennent compte des savoirs traditionnels des peuples autochtones au moment d’élaborer leurs politiques en matière d’environnement.
Les pays riches, principaux responsables des changements climatiques, doivent honorer leurs engagements en matière financière, et les mesures coercitives unilatérales sont incompatibles avec la justice climatique, a-t-il par ailleurs été affirmé.
Climate Action Against Disinformation a organisé, à l’intention des participants au Forum, un bref exercice consistant à distinguer, entre plusieurs messages, ceux consistant en désinformation ou mauvaise information en matière de climat. La science et la démocratie dépendent de la liberté d’expression, a souligné l’ONG. Il convient de ne pas accorder foi aux discours trompeurs des grandes industries pétrolières qui se posent en défenseurs de l’environnement, a-t-elle ajouté. Elle a insisté sur l’importance de protéger l’intégrité de l’information et a décrit plusieurs techniques de validation (prebunking et debunking) pour ce faire.
Table ronde 3 : « Réimaginer la gouvernance climatique : comment la gouvernance actuelle s’adapte ou ne s’adapte pas »
Modérateur du débat, M. Adam Day, Directeur du bureau à Genève du Centre pour la recherche politique de l'Université des Nations Unies, a souligné que la gouvernance climatique actuelle n’était pas à la hauteur des défis, ne permettant pas de maintenir le réchauffement en dessous de 1,5°C ni de préserver la biodiversité et les écosystèmes. Il a invité la communauté internationale à réfléchir à la manière de construire une meilleure gouvernance et à définir les transitions nécessaires dans nos économies, nos lois et nos politiques pour y parvenir.
Le Table ronde a ensuite entendu des présentations de Mme Elise Buckle, Directrice exécutive de Climate Bridges; M. Mitchell Lennan, maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université d'Aberdeen; M. Sepasitiano Patelisio, Vice-Président de l'Association des étudiants des îles du Pacifique luttant contre les changements climatiques; Mme Elisa Morgera, Rapporteuse spéciale (des Nations Unies) sur la promotion et la protection des droits de l’homme dans le contexte des changements climatiques; Mme Amiera Sawas, responsable de la recherche et des politiques à l'Initiative pour un traité sur la non-prolifération des combustibles fossiles; et M. Ghazali Ohorella, conseiller juridique de International Indian Treaty Council.
Ont pris part à la discussion les délégations des pays suivants : Gambie, Cabo Verde, Brésil, Égypte et Cuba.
Les panélistes ont jugé insuffisant l’état actuel de la gouvernance climatique pour répondre à l’ampleur de la crise environnementale mondiale. Ils ont néanmoins tenu à souligner les signaux positifs observés ces dernières années, citant notamment le doublement des investissements dans les technologies propres. Ces avancées, ont-ils affirmé, démontrent que la transition écologique est amorcée et désormais irréversible, même si son rythme reste insuffisant pour contrer l’accélération des changements climatiques. La COP30 de Belém devra donc, selon eux, se concentrer sur l’accélération concrète de la mise en œuvre de l’Accord de Paris, tout en plaçant l’inclusion, la diversité et la coopération internationale au cœur du processus décisionnel.
Un panéliste a rappelé que les crises du climat, de la biodiversité et des océans sont intimement liées et se renforcent mutuellement. Les politiques climatiques menées de manière isolée, ignorant les liens avec les écosystèmes et les droits humains, risquent non seulement d’aggraver les déséquilibres existants, mais aussi de saper l’efficacité des actions entreprises, a-t-il été souligné.
S’agissant de la question de la justice climatique, une intervenante a rappelé que, selon l’avis consultatif de la Cour internationale de Justice, la lutte contre les changements climatiques ne relève plus de la simple volonté politique, mais constitue désormais une obligation juridique fondée sur les principes d’équité, de prévention et de respect des droits de l’homme. Cet avis, a-t-elle souligné, impose aux États d’élaborer des politiques d’atténuation et d’adaptation conformes à la meilleure science disponible et il engage leur responsabilité en cas de manquement.
Plusieurs panélistes ont aussi plaidé pour une réforme du fonctionnement des COP [Conférences des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques], estimant que le principe du consensus, tel qu’il est actuellement pratiqué, conduit trop souvent à des compromis inefficaces ou à des décisions éloignées des impératifs scientifiques et juridiques.
Une autre intervenante a mis en avant la nécessité urgente d’un plan mondial d’élimination progressive des combustibles fossiles, fondé sur la justice et l’équité. Elle a rappelé que la production mondiale de combustibles fossiles continue d’augmenter de manière alarmante et que cette surproduction s’accompagne d’un financement insuffisant pour les énergies renouvelables dans les pays du Sud.
Il a par ailleurs été souligné que la gouvernance climatique restera incomplète tant que les voix des personnes les plus directement touchées par les dérèglements climatiques continueront d’être marginalisées. Un intervenant a proposé cinq réformes concrètes pour une gouvernance réellement inclusive : inverser l’ordre des prises de parole afin de donner la priorité aux communautés affectées; appliquer la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones comme cadre normatif; garantir la participation de ces peuples à toutes les étapes du processus décisionnel; établir une parité entre savoirs traditionnels et science; et enfin, reconnaître les peuples autochtones et communautés locales comme des acteurs à part entière du processus multilatéral.
Plusieurs délégations ont partagé leurs expériences nationales et ont mis en avant les résultats positifs de modèles de gouvernance qui associent transition énergétique et réformes structurelles, démontrant qu’une action climatique ambitieuse peut aller de pair avec la stabilité économique. D’aucuns ont insisté sur la vulnérabilité particulière des petits États insulaires et des pays en développement, appelant à un financement climatique plus accessible, prévisible et juste, fondé sur la solidarité internationale et le transfert de technologies.
Plusieurs délégations ont également rappelé que la lutte contre les changements climatiques doit s’accompagner d’un respect effectif des droits fondamentaux - droits à la vie, à l’eau, à la santé et à un environnement sain - et d’une coopération multilatérale fondée sur la responsabilité commune mais différenciée. Les intervenants ont souligné l’urgence de rendre la gouvernance climatique mondiale plus efficace, participative et cohérente, afin que les engagements pris se traduisent par des actions concrètes et durables.
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