Organes

2024

Comité des droits de l'enfant, 95^e session
Pays examinés : Bulgarie, Congo, Lituanie, Fédération de Russie, Sénégal et Afrique du Sud.

15 janvier – 2 février

Conseil des droits de l'homme: Examen périodique universel, 45^e  session

22 janvier – 2 février

Conférence du désarmement, 1^ère partie

22 janvier – 28 mars

Sous-Comité pour la prévention de la torture, 52^e session

29 janvier – 9 février

Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes, 87^e sessionPays examinés : République centrafricaine, Djibouti, Grèce, Italie, Niger, Oman, Tadjikistan et Turkménistan.

29 janvier – 16 février

Comité des droits économiques, sociaux et culturels, 75e session

Pays examinés : Indonésie, Irak, Irlande, Mauritanie, Roumanie, Suède.  Suivi des observations finales : Belgique et Koweït.

12 février – 1er mars

Comité consultatif du Conseil des droits de l'homme, 31^e session

19 février – 23 février (TBC)

Comité des disparitions forcées, 26^e session

Pays examinés : Cambodge, Burkina Faso et Honduras. Liste de questions : Malawi et Belize. Suivi des observations finales : Panama.

19 février – 1er mars

Réunions des groupes de travail sur le Traité sur le commerce des armes (TCA)

20 – 23 février

Conseil des droits de l'homme, 55^e session

Principale session annuelle

26 février – 5 avril

Comité des droits de l'homme, 140e session

Pays examinés : Chili, Guyane, Indonésie, Namibie, Serbie, Somalie et Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.  Listes de questions : Mongolie, Viet Nam. Listes de points à traiter avant la soumission des rapports : Andorre, Azerbaïdjan, Djibouti et Mali.

4 – 28 mars

Comité des droits des personnes handicapées, 30e session

Pays examinés : Azerbaïdjan, Bahreïn, Costa Rica, Kazakhstan, Nicaragua, Suède et Zambie.

4 – 22 mars

Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques (CCAC) – Groupe d'experts gouvernementaux chargés d'examiner le fonctionnement et le développement du registre des armes classiques, 1^ère session

4 – 8 mars

Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants, 38^e session

Pays examinés : TBC

3 – 14 juin

Sous-Comité pour la prévention de la torture, 53^e session

3 – 7 juin

Comité pour l'élimination de la discrimination raciale, 112^e session

Pays examinés : Albanie, Maurice, Mexique, Qatar, République de Moldavie et Saint-Marin.

8 – 29 avril

Comité contre la torture, 79^e session

Pays examinés : Autriche, Azerbaïdjan, Honduras, Koweït, Liechtenstein et Macédoine du Nord

15 avril – 10 mai

Commission du droit international, 75e session, 1ère partie

15 avril – 31 mai

Conseil des droits de l'homme: Examen périodique universel, 46^e session

29 avril – 10 mai

Comité des droits de l'enfant, 96^e session

Pays examinés : Bhoutan, Égypte, Estonie, Géorgie, Guatemala, Mali, Namibie et Paraguay.

6 – 24 mai

Conférence du désarmement, 2^e partie

13 – 28 juin

Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes, 88^e session

Pays examinés : Brésil, El Salvador, Estonie, Koweït, Malaisie, Monténégro, Nouvelle-Zélande, République de Corée, Rwanda et Singapour.

13 – 31 mai

Traité sur le commerce des armes (TCA) 10ème conférence des États parties (CSP10) - Réunion préparatoire informelle

16 – 17 mai

Organisation mondiale de la Santé, 77^e Assemblée mondiale de la Santé

27 mai – 1er juin

Organisation internationale du Travail, Conférence internationale du Travail, 112^e session

3 – 14 juin

Conseil des droits de l'homme, 56^e session

10 juin – 12 juillet

Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel - Réunions intersessions

18 – 20 juin

1ère réunion préparatoire de la conférence d'examen de la convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

21 juin

Comité des droits de l'homme, 141^e session

Pays examinés : Croatie, Honduras, Inde, Maldives, Malte, Pakistan, Suriname et République arabe syrienne. Listes de problématiques : Tchad. Listes de points à traiter avant la soumission des rapports : Autriche, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Lettonie et Sierra Leone.

1er juillet – 2 août

Commission du droit international, 75e session, 2ème partie

1er juillet – 2 août

Comité contre la torture, 80^e session Pays examinés : Équateur, Finlande, France et Turquie.

8 juillet – 26 juillet

Conférence du désarmement, 3e partie

 29 juillet – 13 septembre

Comité consultatif du Conseil des droits de l'homme, 32e session

6 – 10 août

Comité pour l'élimination de la discrimination raciale, 113^e session

Pays examinés : Bélarus, Bosnie-Herzégovine, Iran (République islamique d'), Irak, Pakistan, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Venezuela (République bolivarienne du).

5 – 23 août

Groupe d'experts gouvernementaux sur la prévention d'une course aux armements dans l'espace extra-atmosphérique, 2ème session

5 – 16 août

Comité des droits des personnes handicapées, 31^e session
Pays examinés : Bélarus, Belgique, Bénin, Burkina Faso, Danemark, Ghana, Maurice, Pays-Bas et Ukraine.        

12 août – 6 septembre

Comité des droits de l'enfant, 97^e session

Pays examinés : Arménie, Équateur, Érythrée, Honduras, Israël, Mexique, Slovaquie et Turkménistan.

26 août – 13 septembre

Conférence des hautes parties contractantes au Protocole V amendé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques (CCAC)

2 septembre

Conférence des hautes parties contractantes au Protocole II amendé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques (CCAC)

3 – 4 septembre

Conseil des droits de l'homme, 57^e session

9 sept. – 9 octobre

Comité des droits économiques, sociaux et culturels, 76^e session

Pays examinés : Albanie, Chypre, Honduras, Islande, Kirghizstan, Malawi et Pologne. Suivi des observations finales : Bolivie (État plurinational de).

9 – 27 septembre

12^e réunion des États parties à la Convention sur les armes à sous–munitions

10 – 13 septembre

2ème réunion préparatoire de la conférence d'examen de la convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

18 septembre

Comité des disparitions forcées, 27^e session

Pays examinés : Ukraine, Maroc et Belgique (TBC).

23 septembre – 4 octobre

Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes, 89^e session

Pays examinés : Bénin, Canada, Chili, Cuba, Japon, République démocratique populaire lao, Pays-Bas et Arabie saoudite.

30 septembre – 18 octobre

Haut–Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR)

Comité exécutif, 75^e session

14 – 18 octobre

Comité des droits de l'homme, 142^e session

Pays examinés : Albanie, Equateur, France, Grèce, Haïti, Islande et Turquie.  Listes de questions préalables à l'établissement des rapports : Afrique du Sud, Bénin, Cameroun, Monaco, Pologne et Slovénie.

14 octobre – 8 novembre

Comité contre la torture, 81^e session

Pays examinés : Cameroun, Jordanie, Maurice, Mongolie, République de Corée et Thaïlande.

28 octobre – 22 novembre

Conseil des droits de l'homme : Examen périodique universel, 47^e session

4 – 15 novembre

Protocole V de la Convention sur certaines armes classiques - 18e conférence annuelle

11 novembre

Sous–Comité pour la prévention de la torture, 54^e session

11 – 15 novembre

Convention sur certaines armes classiques (CCAC) Protocole II révisé 26e conférence annuelle

12 novembre

Comité pour l'élimination de la discrimination raciale, 114^e session

Pays examinés : Arménie, Équateur, Grèce, Kenya, Monaco et Arabie Saoudite

25 novembre – 13 décembre

Convention sur les armes biologiques (BWC) - Réunion des États parties

TBD