1 week ago
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Conférence de presse du Secrétariat des Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm
25 avril 2025
Annonce de la conférence de presse
Rolph Payet, Secrétaire exécutif des conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm; David Ogden, Secrétaire exécutif adjoint des conventions de Bâle, de Rotterdam et de StockholmChristine Fuell, Secrétaire exécutif par intérim de la Convention de Rotterdam
1 week ago
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Examen du Turkménistan au CAT : des améliorations dans les conditions de détention sont relevées, mais des préoccupations sont exprimées face à des allégations de disparitions forcées et de torture et autres mauvais traitements
24 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture (CAT, selon l’acronyme anglais) a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par le Turkménistan au titre…
1 week ago
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Le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale tient une réunion informelle avec les États parties à la Convention
24 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale a tenu cet après-midi une réunion informelle avec les États parties à la Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale.Le Président du Comité, M.…
1 week 1 day ago
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Examen du rapport de l’Ukraine au CERD : dans le contexte extrêmement difficile que traverse le pays, les experts saluent l’adoption de la loi sur les minorités nationales de 2022 mais s’inquiètent de la situation des minorités
24 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale (CERD, selon l’acronyme anglais) a examiné, hier après-midi et ce matin, le rapport présenté…
1 week 3 days ago
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Le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale ouvre les travaux de sa 115 e session
22 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale a ouvert ce matin les travaux de sa cent quinzième session, qui se tiendra à Genève jusqu’au 9 mai et au cours de laquelle il doit notamment examiner les rapports présentés successivement par les cinq pays suivants au titre…
2 weeks ago
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Examen de la France devant le Comité contre la torture : les conditions de détention, l’usage de la force par la police et la définition du crime de torture au cœur des préoccupations des experts
17 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par la France au titre de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements…
2 weeks 1 day ago
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Examen de l’Arménie au Comité contre la torture : les experts évoquent notamment l’usage excessif de la force par la police et des affaires de torture en suspens
16 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par l’Arménie au titre de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.Au…
2 weeks 4 days ago
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Le Comité contre la torture entend la présentation du rapport annuel du Sous-Comité pour la prévention de la torture
14 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a entendu ce matin la présentation du rapport annuel du Sous-Comité pour la prévention de la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (SPT), par sa Présidente, Mme María Luisa Romero.Mme Romero a fait…
3 weeks ago
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Examen de la République de Maurice devant le Comité contre la torture : les experts évoquent notamment la question du contrôle des activités de la police
10 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par la République de Maurice au titre de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou…
3 weeks 1 day ago
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Examen de Monaco devant le Comité contre la torture : des experts s’inquiètent de l’absence d’une définition de la torture conforme à la Convention et des conditions de détention à la Maison d’arrêt
09 avril 2025
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par la Principauté de Monaco au titre de la Convention contre la torture et autres peines…
