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TIR – Un sigle familier d’une grande utilité pour le commerce international

Commerce

TIR

 

Le transit international routier ou régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Quiconque a déjà voyagé sur les routes européennes reconnaîtra l’emblématique et familière plaque TIR, bleue et blanche, portée par des milliers de camions et de semi-remorques utilisant le système de transit douanier TIR.

Pour le conducteur, le transporteur et l'expéditeur, cette plaque est synonyme de transport international rapide et efficace par route. Mais que se cache-t-il concrètement derrière cette plaque ?

Alors que la CEE-ONU, l’une des cinq commissions régionales des Nations Unies, fête cette année ses 75 ans, retour sur les réalisations et les enjeux de la Convention douanière de 1975 relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR), qui est le pilier de ce système TIR et dont le secrétariat de la CEE-ONU est le dépositaire.

Le carnet TIR, épine dorsale du système

Si les autorités douanières nationales cherchent notamment à lutter contre la fraude et la contrebande aux frontières, les opérateurs du transport, eux, veulent à tout prix éviter de perdre du temps lors des passages de douanes aux frontières. Pour assurer cet équilibre, il fallait instaurer un système de garantie qui satisfasse cette double exigence.

C’est ce à quoi est parvenu le carnet TIR, mis en place par la Convention de 1975. Il s’agit d’un document douanier international qui, administrativement parlant, constitue l'épine dorsale du système TIR. Il apporte la preuve de l'existence d'une garantie internationale, ce qui est crucial pour ce système dont l’objectif est de rendre le commerce plus rapide, plus facile et plus sûr en permettant aux camions de transiter par plusieurs pays sans être examinés par les douanes jusqu'à ce qu'ils atteignent le pays de destination.

Sous la supervision de la Commission de contrôle TIR (TIRExB), l'Union internationale des transports routiers (IRU) est, à l'heure actuelle, la seule organisation internationale autorisée à imprimer et à distribuer de manière centralisée des carnets TIR à ses associations garantes nationales dans les conditions énoncées dans la Convention de 1975. Chaque association nationale, à son tour, délivre les carnets TIR aux transporteurs de son pays conformément aux conditions énoncées dans la déclaration d'engagement conclue entre chaque transporteur et l'association.

Après avoir été dûment remplie et signée par l'association émettrice et le transporteur, la page de garde du Carnet TIR attribue la garantie au transporteur pour un seul transport TIR. La série de volets détachables et de souches figurant à l'intérieur du carnet permet au transporteur de déclarer à chaque douane les marchandises transportées et permet aux douanes d'enregistrer les résultats des contrôles effectués.

La présentation d'un carnet TIR en cours de validité portant les noms, cachets et signatures de l'IRU et de l'association nationale émettrice et dûment rempli par le transporteur constitue, en soi, la preuve de l'existence et de la validité de la garantie. Le carnet TIR reste valable jusqu'à la fin du transport au bureau de douane de la destination finale, à condition qu'il ait été accepté par le bureau de douane de départ dans le délai prescrit par l'association émettrice.

Un précieux gain de temps

Environ 1,5 million de transports TIR sont effectués chaque année. Le système TIR permet de réduire les temps de transport jusqu'à 80 % et les coûts jusqu'à 38 %, ce qui ne laisse planer aucun doute sur son efficacité en termes de franchissement des frontières et de facilitation du commerce.

A titre d’exemple, l'adhésion de la Chine au système en 2016 a permis d'effectuer des transports du sud de l'Europe vers le sud-est de la Chine en seulement 16 jours par voie terrestre, contre environ 35 jours par voie maritime [JIR1].

Elargir la couverture géographique

Avec 77 parties contractantes à la Convention de 1975, le système TIR est le système de transit douanier international ayant la couverture géographique la plus large. Le Pakistan et les pays du Golfe sont les derniers en date à avoir rejoint la Convention.

Comme le souligne le Chef de la Section de la facilitation et de l’économie des transports à la CEE-ONU, Konstantinos Alexopoulos, « afin de libérer tout le potentiel de la Convention TIR, les efforts doivent être renforcés pour encourager les pays d'Asie du Sud-Est et davantage de pays d'Asie du Sud, ainsi que ceux d’Afrique qui ne l’ont pas encore fait à devenir parties contractantes, afin de compléter la chaîne de garantie en élargissant la couverture géographique du système TIR au niveau mondial ».

L’une des pistes pour asseoir cet élargissement est de « coopérer davantage avec des organisations régionales telles que la Commission économique et sociale (de l’ONU) pour l’Asie et le Pacifique (CESAP), la Commission économique et sociale (de l’ONU) pour l’Asie occidentale (CESAO), la Banque africaine de développement (BAD), l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est (ANASE) ou l’Association sud-asiatique pour la coopération régionale (ASACR) », précise M. Alexopoulos. « Nous travaillons avec la Commission économique de l’ONU pour l’Afrique (CEA) afin d’identifier des corridors de transport en Afrique où existent des volumes d'échanges élevés », ajoute-t-il.

La numérisation, un enjeu principal

Chaque État membre de l'Union européenne – tout comme l'Union européenne dans son ensemble – est partie contractante à la Convention TIR de 1975. En ce qui concerne l'application du régime TIR par l'UE, il convient de rappeler qu'en vertu du Code des douanes de l'Union (CDU), le TIR ne peut être utilisé que lorsque le mouvement commence ou se termine dans un pays tiers, ou lorsqu'un mouvement de marchandises entre pays de l’Union transite par un pays tiers. En d'autres termes, le territoire douanier de l'Union est considéré comme un territoire unique.

« Les données du carnet TIR sur le territoire douanier de l'Union doivent être fournies aux autorités douanières par voie électronique. Or, le Nouveau Système de Transit Informatisé (NSTI) de l'Union doit être utilisé pour l'échange électronique de données entre les administrations douanières des États membres de l'UE », explique M. Alexopoulos.

Un effort d’adaptation s’impose donc pour assurer la compatibilité entre le traitement des données douanières adopté par l’Union européenne et celui proposé au titre de la Convention TIR par le biais de la procédure eTIR. Précisément, « récemment, le Comité de gestion de la Convention TIR a adopté une nouvelle version de la procédure numérisée [de traitement des données] « eTIR » et le secrétariat TIR a préparé une analyse des lacunes afin d'assurer une interconnexion optimale du système international eTIR et du NSTI. La version 4.4 des spécifications eTIR inclura toutes les exigences pour effectuer cette interconnexion », indique M. Alexopoulos.

L'entrée en vigueur, en mai 2021, du cadre juridique permettant une numérisation complète du système TIR – par la création de l’eTIR – a constitué une avancée majeure. Le secrétariat TIR a déjà commencé à interconnecter les systèmes douaniers nationaux des parties contractantes à la Convention TIR avec le système international eTIR. Cela signifie que très bientôt, lorsqu'un camion commencera son voyage en Chine, une fois que les douanes chinoises auront scellé le camion et approuvé la déclaration dans le système international eTIR, en quelques secondes tous les bureaux de douane des pays de transit et de destination finale recevront automatiquement les données sur la cargaison. De plus, des informations telles que le certificat de vaccination COVID-19 des conducteurs pourraient être incluses.

Plusieurs pays, dont l'Azerbaïdjan, l'Arménie, la Géorgie, l'Iran, le Pakistan, le Tadjikistan, la Tunisie, la Turquie ou encore l'Ouzbékistan, entre autres, sont déjà en train d’interconnecter leurs systèmes d’information douanière avec le système international TIR. Et au nom de ses 27 États membres, l'Union européenne a quant à elle finalisé une preuve de concept [ou validation de principe] pour interconnecter le nouveau système de transit informatisé de l'Union européenne (NSTI) avec le système international eTIR.

La numérisation est en fait le principal défi auquel le système TIR est aujourd'hui confronté. « Tous les autres défis – qu’il s’agisse de la poursuite de la modernisation de la Convention, des nouveaux marchés comme le transport intermodal, ou encore de l’expansion géographique – ne pourront être relevés qu’en fournissant des services électroniques », souligne M. Alexopoulos.

Dans les années 1990, le nouvel environnement international, favorable aux échanges, appelait une facilitation du commerce mondial. De nombreuses organisations et institutions régionales et internationales ont alors fait de l’efficacité commerciale l’un des enjeux majeurs des échanges mondiaux. En octobre 1994, la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) organisait à Columbus (Ohio) un symposium sur ce thème. En mettant en place le régime TIR dès 1975, la Convention TIR a donc incontestablement fait œuvre de pionnière pour la facilitation du commerce mondial.


[JIR1] La référence aux nouvelles routes de la soie devient très problématique pour de nombreux pays…